Mentions légales

TOUS DROITS RÉSERVÉS
Les textes de ‘Facilities.fr’, repris du Guide Facilities, ne peuvent en aucune manière être reproduits en tout ou partie, sous quelque forme que ce soit ou encore par des moyens numériques, mécaniques ou électroniques, y compris le stockage des données ou leur retransmission par voie de l’informatique, sans l’autorisation par écrit de l’éditeur, le droit de citation à des fins de critiques étant toutefois réservé. Les informations sont communiquées sous condition qu’en aucun cas elles ne pourront être distribué sans l’accord de l’éditeur. Les diapositives et/ou les photographies et/ou les illustrations reproduites sur le site ont été acceptées à condition qu’elles soient reproduites avec l’accord préalable des sociétés concernées ; en conséquence, l’éditeur n’encourt aucune responsabilité ayant sa cause dans une violation du droit de la propriété intellectuelle résultant de la publication du site. La direction décline toute responsabilité pour les erreurs ou omissions de quelque nature qu’elles soient, qui pourraient se trouver dans le présent site. La jurisprudence a décidé que les éditeurs d’un annuaire ne sont pas responsables des erreurs commises involontairement dans l’ouvrage.

PROPRIÉTÉ
L’ensemble de ce site est la propriété exclusive de la société Éditions Françaises de Guides, Sarl au capital de 7 622 Euros – RCS NANTERRE 422 740 480, domiciliée :
9, boulevard Jean-Jaurès, 92100 Boulogne-Billancourt
Téléphone : 01 46 02 32 11 – Télécopie : 01 55 57 02 04 – Email : contact@facilities.fr

CNIL
Numéro de déclaration à la CNIL 1381415

DROITS D’AUTEUR
Toute reproduction totale ou partielle de son contenu, ainsi que toute extraction d’une partie substantielle de la base de données qu’il contient, est interdite sans autorisation expresse et préalable.
Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait une contrefaçon, sanctionnée par les articles L.335-2 et suivant du Code de la propriété intellectuelle.